En vigueur au [date de mise en ligne]

1. Identification du vendeur

Oriane Le Faucheur — L'Art Papillonne

46 rue du Grand Faubourg, 28000 Chartres

SIRET : 944 747 708 00013

Contact : lartpapillonne@gmail.com ou oriane.lefaucheur@gmail.com

2. Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toute commande de créations artistiques passée sur le site L'Art Papillonne (papeterie, stickers, cartes postales, affiches, gravures originales, etc.).

Les séances d'accompagnement (magnétisme, hypnose, EFT, réflexologie cranio-sacrée, méthode PEC) sont présentées à titre informatif sur ce site. Elles sont réservées et réglées exclusivement via la plateforme Crénolibre et ne sont pas soumises aux présentes CGV.

3. Produits et tarifs

Les produits et prestations disponibles à la vente sont décrits sur le site. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (non soumis à TVA — Article 293 B du CGI).

L'Art Papillonne se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. La commande est confirmée après réception du paiement.

5. Paiement

Le paiement est sécurisé et s'effectue via :

• Stripe (carte bancaire)

• PayPal

Aucune donnée bancaire n'est conservée sur ce site.

6. Livraison (produits physiques)

Les commandes de produits physiques sont expédiées par voie postale à l'adresse indiquée lors de la commande.

Délai d'expédition : [À COMPLÉTER — ex : sous 3 à 5 jours ouvrés après confirmation du paiement].

Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.

L'Art Papillonne ne peut être tenu responsable des retards liés aux services postaux.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans justification ni pénalité.

Pour ce faire, contactez-moi à l'adresse suivante : lartpapillonne@gmail.com

Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.

8. Œuvres et impressions faites main — Variations entre l'original et le produit reçu

Une grande partie des œuvres et impressions proposées sur ce site sont réalisées à la main (gravures, tirages manuels, etc.). Chaque exemplaire est donc unique et peut présenter des variations par rapport à la photographie de présentation du produit : légères différences de couleur, d'encrage, de positionnement ou de rendu général.

Ces variations sont inhérentes au processus de création artisanale et font partie de la singularité de chaque pièce. Elles ne constituent en aucun cas un défaut ou une non-conformité du produit.

En passant commande sur ce site, l'acheteur reconnaît avoir été informé de ce caractère artisanal et accepte que le produit reçu puisse différer visuellement de la photographie présentée, sans que cela ne puisse donner lieu à une réclamation, un remboursement ou un retour fondé sur ce seul motif.

9. Réclamations

Pour toute réclamation, vous pouvez me contacter directement via la page Contact du site ou à l'adresse lartpapillonne@gmail.com. Je m'engage à vous répondre dans les meilleurs délais.

10. Propriété intellectuelle

Les créations proposées à la vente restent la propriété intellectuelle d'Oriane Le Faucheur. L'achat d'un produit ne transfère pas les droits de reproduction ou d'exploitation commerciale.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du vendeur.